Publications techniques

Date de mise à jour 
24/07/2017

Documents budgétaires

 

 

Comptabilité budgétaire

Le référentiel de comptabilité budgétaire a pour objectif de rassembler, compléter ou modifier les règles de comptabilité budgétaire actuellement dispersées dans des textes de nature et de statuts très différents : loi organique, lois de finances, décrets, circulaires, guides d'applications informatiques. Il vise à donner une présentation cohérente de ces règles en faisant apparaître les principales notions qui régissent et structurent la comptabilité budgétaire.

Gestion/exécution

Ce guide est un manuel à l'usage des responsables de l'administration qui fait le point sur la déclinaison opérationnelle des programmes : qu'est-ce qu'un BOP ? Comment il s'élabore ? Comment il se gére ?...

Dépenses de personnel/masse salariale

Conçu pour être un plan de compte annoté" pour les budgétaires, les gestionnaires, les ordonnateurs et les comptables, ce mémento budgétaire et comptable est structuré autour de la nomenclature budgétaire prévue à l'article 5 de la loi organique et du plan comptable de l'Etat. Il explique en outre les modalités de passage entre la nomenclature de l'ordonnance de 59 et celle de la LOLF.

Performance

L’édition 2015 du Guide du contrôle de gestion dans les services de l’Etat est disponible en format dématérialisé. Ce Guide a été élaboré au terme d’un projet collaboratif entre des membres issus du comité de coordination du contrôle de gestion - C3G, des représentants de l’administration territoriale et de la direction du Budget. Il est destiné à tous ceux qui s’intéressent au contrôle de gestion et donne un état des lieux des pratiques et des outils développés dans les administrations. Son objet est de proposer un cadre de référence et des exemples concrets de mise en œuvre du contrôle de gestion

Ce guide a vocation à conseiller et orienter tous les acteurs concernés par l'application de la réforme. Il a pour objet de rappeler et préciser les principes méthodologiques de la JPE et de faciliter les travaux d'application en la matière. Il est une annexe à la circulaire "Projet de loi de finances pour 2009 : finalisation des documents budgétaires" du 11 juillet 2008.

Ce guide a vocation à conseiller et orienter tous les acteurs concernés par l'application de la réforme budgétaire, et qui doivent désormais mettre en oeuvre une gestion publique par la performance. Il précise le rôle des intervenants et les méthodes à suivre qui leur seront utiles pour accroître l'efficacité de la dépense publique en orientant la gestion de l'Etat vers les résultats.


Comptabilité d'analyse des coûts

Autres documents utiles sur des points plus particuliers

Nomenclature missions et programmes

Opérateurs et organismes publics d’État

BOP

[ATTENTION : les tableaux du volet financier du BOP ont été remplacés par les tableaux des documents prévisionnels de gestion]


Outil de programmation