Votre recherche sur le terme PAP a retourné 1498 résultat(s).

... de la mission : ce bilan rend compte du niveau de réalisation de la stratégie définie pour la mission, telle qu’elle a été définie dans le PAP 2014, en s’appuyant notamment sur les indicateurs de mission et l’analyse des principaux leviers d’action. Ce bilan...
...ANNEXE 4 TER MARCHES DE PARTENARIAT ET CONTRATS DE CREDIT-BAIL En raison des implications budgétaires pluriannuelles des marchés de partenariat et des contrats de crédit-bail et de la mise en cohérence de la présentation des PAP et des RAP, le PAP 2019...
...ANNEXE 4 TER MARCHES DE PARTENARIAT ET CONTRATS DE CRÉDIT-BAIL En raison des implications budgétaires pluriannuelles des marchés de partenariat et des contrats de crédit-bail et de la mise en cohérence de la présentation des PAP et des RAP,le PAP 2017...
...-1- Annexe 2 : volet performance 1. Les documents de référence Le cadrage détaillé des différents travaux relatifs à la performance pour le PAP 2014 est présenté dans le « guide méthodologique de la performance PAP 2014 " en ligne sur : http...
... Annexe 7 : Contacts Principes -2- ANNEXE 1 Calendrier d’élaboration des volets « Analyse des coûts » Le calendrier prévisionnel des travaux relatifs à l’élaboration du volet CAC du PAP 2014, est le suivant : PROCEDURE CAC-CHORUS Jalons ETAPES Date limite...
...Les rapports annuels de performances...
... Données communes aux PAP/RAP Libellé BI 2014 COFI 2013 BI 2013 COFI 2012 BI 2012 X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X LEGENDE DONNEES PRIORITAIRES Données obligatoires pour les PAP 2015 Autres...
...) La Charte graphique des RAP La charte graphique (mise en page, taille de police,…) a été définie, dans l’objectif d’une meilleure accessibilité et d’une homogénéité accrue des documents, avec un cabinet conseil lors des PAP 2007. Elle a été également appliquée...
... par les ministères du SI OPE, uotamment dans le cadre de la préparation du PLF2015. Le sr OPE est opérationnel depuis le loc juin 2011 et la campagne des PAP 2012. Pour mémoire, le sr OPE a vocation à terme: - à regrouper les informations nécessaires au pilotage...
... ou en dépenses fiscales, avec la volonté d’un pilotage cohérent et coordonné des efforts entre recettes et dépenses. Les travaux liés à ces conférences fiscales peuvent nourrir la rédaction des PAP 2019, notamment sur le rôle de la dépense fiscale par rapport...