Guides pratiques - Le Forum de la Performance

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Référentiel de comptabilité budgétaire (janvier 2009)
Le référentiel de comptabilité budgétaire a pour objectif de rassembler, compléter ou modifier les règles de comptabilité budgétaire actuellement dispersées dans des textes de nature et de statuts très différents : loi organique, lois de finances, décrets, circulaires, guides d'applications informatiques. Il vise à donner une présentation cohérente de ces règles en faisant apparaître les principales notions qui régissent et structurent la comptabilité budgétaire.

Vade-mecum pour la gestion budgétaire en Palier 2006 dans les services déconcentrés (Novembre 2005)
Ce vade-mecum destiné aux services gestionnaires déconcentrés, a pour objectif de préciser le contexte général et les modalités pratiques de la gestion budgétaire en mode LOLF dans le cadre du Palier 2006.
Guide de déclinaison des programmes - les budget opérationnels de programme (Janvier 2005)
Ce guide est un manuel à l'usage des responsables de l'administration qui fait le point sur la déclinaison opérationnelle des programmes : qu'est-ce qu'un BOP ? Comment il s'élabore ? Comment il se gére ?...

Guide de transposition budgétaire et comptable (Juin 2004)
Conçu pour être un plan de compte annoté" pour les budgétaires, les gestionnaires, les ordonnateurs et les comptables, ce mémento budgétaire et comptable est structuré autour de la nomenclature budgétaire prévue à l'article 5 de la loi organique et du plan comptable de l'Etat. Il explique en outre les modalités de passage entre la nomenclature de l'ordonnance de 59 et celle de la LOLF.

Guide de la justification au premier euro des crédits du PLF 2010 (Juillet 2009)
Ce guide a vocation à conseiller et orienter tous les acteurs concernés par l'application de la réforme. Il a pour objet de rappeler et préciser les principes méthodologiques de la JPE et de faciliter les travaux d'application en la matière. Il est une annexe à la circulaire "Projet de loi de finances pour 2009 : finalisation des documents budgétaires" du 11 juillet 2008.
Guide sur la démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs (Juin 2004)
Ce guide a vocation à conseiller et orienter tous les acteurs concernés par l'application de la réforme budgétaire, et qui doivent désormais mettre en oeuvre une gestion publique par la performance. Il précise le rôle des intervenants et les méthodes à suivre qui leur seront utiles pour accroître l'efficacité de la dépense publique en orientant la gestion de l'Etat vers les résultats.

Guide de construction des coûts directs (février 2010)
Le présent guide décrit la procédure à suivre pour construire les coûts directs et présente le rôle des différents acteurs impliqués dans cette procédure.
Guide "l'analyse du coût des actions et des politiques publiques" (Janvier 2007)
Ce document de référence sur l’analyse des coûts dans le cadre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) traite successivement :
• des finalités particulières à l’Etat des travaux d’analyse des coûts ;
• de la méthode générale et des priorités retenues ;
• des principes retenus pour la répartition de la dépense (adossée à la comptabilité budgétaire) ;
• des principes retenus pour la répartition des coûts (adossés à la comptabilité générale).

Elaboration des budgets opérationnels de programme - maquette type (Mai 2005)
[ATTENTION : les tableaux du volet financier du BOP ont été remplacés par les tableaux des documents prévisionnels de gestion]