Circulaires 2012Dernière mise à jour le 19/04/12

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Circulaires 2012Dernière mise à jour le 19/04/12

• 19 avril 2012 - Circulaire 2MPAP-12-3090 (NOR : BCRB1209576C) relative à la saisie 2012 dans le Système d'information des opérateurs de l'État (SI OPE)

• 30 mars 2012 - Circulaire 2MPAP-12-3089 (NOR : BCRB1209455C) relative à la préparation des projets annuels de performances annexés au PLF 2013 - Volet performance
  Pièce jointe :
  •  Dossier technique

• 30 janvier 2012 - Circulaire 1BPB-12-3282 (NOR : BCRB1202924C) relative au lancement de la procédure budgétaire 2012 - réunions techniques [NOUVEAU]
  Annexes :
  • Annexe 1 : Structure du dossier pour les réunions techniques
  • Annexe 2 : Exécution 2011-2012
                        Tableau - Prévision d'exécution 2012   
  • Annexe 3 : Dépenses de personnel et effectifs
                        Tableaux - Exécution 2011-2012 + Tendanciels 2013-2016
  • Annexe 4 : Tendanciels 2013-2016 (Dépenses hors titre 2)
  • Annexe 5 : Échéancier(s) de AE/CP
                        Tableau - Échéancier de CP
  • Annexe 6 : Suivi des CPER
                        Tableau - Suivi des CPER
  • Annexe 7 : Maquette
  • Annexe 8 : Opérateurs
                        Tableaux - Opérateurs

• 24 janvier 2012 - Circulaire 07-21442 (NOR : BCRB1202167C) relative à la nomenclature commentée des recettes du programme 741 du CAS Pensions - année 2012 [NOUVEAU]
  Double timbre : Direction du Budget et Direction Générale des Finances Publiques

• 18 Janvier 2012 - Circulaire 1BE-11-3148 (NOR : BCRB1131388C) relative au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 : préparation des rapports annuels de performances 
  Annexes :
  • Annexe 1 : Calendrier relatif aux RAP 2011
  • Annexe 2 : Présentation au niveau de la mission
  • Annexe 3 : Retraitements de l'exécution 2010 au format 2011
  • Annexe 4 : Justification au premier euro du titre 2 et des emplois
  • Annexe 5 : Justification au premier euro des dépenses autres que de personnel
  • Annexe 5 bis : Partenariats public-privé
  • Annexe 5 ter : Contrats de projets État-régions 2007-2013
  • Annexe 5 quater : Fonctions support : indicateurs de performance et justification au premier euro
  • Annexe 6 : Analyse des coûts
  • Annexe 7 : Performance
  • Annexe 8 : Présentation du volet opérateurs des RAP 2011
  • Annexe 9 : Ventilation des dépenses de personnel imputées sur les articles d'exécution 98 ou 99
  • Annexe 10 : Budgets annexes et comptes spéciaux
  • Annexe 11 : Travaux de saisie des informations dans FARANDOLE
  Pièce jointe :
  • Maquette du RAP 2011

• 16 janvier 2012 - Circulaire 1BE-11-3147 (NOR : BCRB1130214C) relative aux reports généraux de crédits de 2011 sur 2012