Circulaires 2011Dernière mise à jour le 16/01/12

Menu interne à la rubrique courante

Circulaires 2011Dernière mise à jour le 16/01/12

• 02 décembre 2011 - Circulaire 1BE-11-3146 (NOR : BCRB1130216C) relative à la mise en œuvre des mesures visant à assurer le respect en gestion du plafond de dépenses global de la loi de finances initiale pour 2012
  Annexes:
  • Annexe 5 - Montants à geler au titre du "Fonds État exemplaire 2012" (AE = CP)
  • Annexe 6b - Montants à geler au titre de l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (AE = CP)
  • Annexe 6c - Modèle d'état déclaratif adressé par la DGAFP aux ministères

• 31 octobre 2011 - Circulaire 1BE-11-3142 (NOR : BCRB1126446C) relative à la mise en place de la gestion 2012
  

• 21 octobre 2011 - Circulaire 2MGFE-11-3124 (NOR : BCRB1124995C) relative à la programmation budgétaire par activité

• 20 octobre 2011 - Circulaire 1BE-11-3140 (NOR : BCRB1125947C)  relative aux modalités d'intégration des mouvements de crédits dans le SI Chorus

• 06 octobre 2011 - Circulaire 1BE-11-3139 (NOR : BCRB1124170C) relative aux dates limites de fin de gestion applicables à l'exercice 2011
  

• 06 octobre 2011 - Circulaire 1BE-11-3137 (NOR : BCRB1123411C) relative aux opérations préalables à la bascule 2011-2012 et préparation des arrêtés de report sur 2012
  

• 01 août 2011 - Circulaire 6BRS-11-3825 (NOR : BCRB1121307C) relative aux taux des contributions employeurs au compte d'affectation spéciale «Pensions» pour 2012
  

• 21 juillet 2011 - Circulaire 2MPAP-11-3074 (NOR : BCRB1116089C) relative au cadre budgétaire et comptable des opérateurs de l'État et des établissements publics nationaux pour 2012 [NOUVEAU]
  Pièces jointes :
  • Tableaux 1 à 10
  • Tableaux 11 à 14

• 13 juillet 2011 - Circulaire 2MPAP-11-3076 (NOR : BCRB1118282C) relative au projet de loi de finances pour 2012 - Analyse des coûts
  

• 12 juillet 2011 - Circulaire 1BE-11-3133 (NOR : BCRB1116201C) relative à la suppression à compter de 2012 des fonds de concours et attributions de produits inactifs ou de faible rendement
  Pièce jointe :
  • Tableaux

• 07 juillet 2011 - Circulaire 1BLF-11-3088 (NOR : BCRB1117745C) relative à la préparation du projet de loi de finances pour 2012 : annexes générales jaunes
  Pièces jointes :
  • Tableau concernant l'état récapitulatif de l'effort financier prévu en 2012 dans le domaine de la culture et de la communication
  • Tableau concernant l'état récapitulatif de l'effort financier prévu en 2012 dans le domaine de l'environnement
  • Modèle d’annexe Jaune

• 28 juin 2011 - Circulaire 1BLF-11-3090 (NOR : BCRB1117655C) relative au projet de loi de finances pour 2012 - Finalisation des Projets annuels de Performance budgétaires [NOUVEAU]
  Annexes :
  • Annexe 1 : Calendrier des travaux relatifs à la production des annexes au PLF 2012
  • Annexe 2 : Présentation au niveau de la Mission
  • Annexe 3 : JPE des dépenses de personnel
  • Annexe 3bis : JPE des systèmes d'information
  • Annexe 4 : Échéancier
  • Annexe 5 : Performance
  • Annexe 6 : Opérateurs
  • Annexe 7 : CAC
  • Annexe 8 : Dépenses fiscales
  • Annexe 9 : Saisie dans FARANDOLE
  Pièces jointes :
  • Guide de la justification au premier euro des crédits du PLF 2012
  • Maquette du PAP 2012

• 22 juin 2011 - Circulaire 1BR-11-3497 (NOR : BCRB1116777C) relative à la préparation du PLF 2012 : recensement des taxes de toute nature affectées à des personnes morales autre que l'État – recensement des dispositions adoptées depuis le précédent dépôt du PLF
  Annexes :
  • Annexe 1 : Taxes affectées
  • Annexe 2 : Mesures fiscales adoptées depuis le dépôt du précédent PLF
  

• 22 juin 2011 - Circulaire 1BLF-11-3089 (NOR : BCRB1115610C) relative au PLF 2012 : Circulaire relative au jaune « Effort financier de l'État en faveur des associations »
  

• 15 juin 2011 - Circulaire 1BLF-11-3085 (NOR : BCRB1115488C) relative à l'élaboration de la nomenclature des dépenses budgétaires pour 2012
  Pièce jointe :
  • Nomenclature 2012 - Fichier Excel

• 15 juin 2011 - Circulaire 1BE-11-3130 (NOR : BCRB1115365C) relative aux nouvelles règles applicables aux décrets de virement et de transfert de crédits de faible montant

• 15 juin 2011 - Circulaire 1BLF-11-3083 (NOR : BCRB1115498C) relative au PLF 2012 - élaboration des documents de politique transversale [NOUVEAU]
  Pièces jointes :
  • PLF 2012 - Fichier Excel

• 15 juin 2011 - Circulaire 1BLF-11-3086 (NOR BCRB1115441C) relative aux articles du projet de loi de finances pour 2012 [NOUVEAU]

• 06 juin 2011 - Circulaire 1BLF-11-3087 (NOR : BCRB1115331C) relative au PLF 2012 - 2ème annuité du budget pluriannuel  2011-2013 - réunions de répartition
  Annexes :
  • Annexe 1 : Calendrier des travaux et structure du dossier de répartition
  • Annexe 2 : Dépenses de personnel et effectifs
  • Annexe 3 : Opérateurs de l'État
  • Annexe 4 : Impact budgétaire des réformes structurelles
  • Annexe 5 : Recensement des projets d'articles
  • Annexe 6 : Fonds de concours et attributions de produits
  Pièces jointes :
  • PLF 2012 - Répartition - Synthèse
  • PLF 2012 - Répartition - Titre et emplois
  • PLF 2012 - Répartition - Opérateurs

• 16 mai 2011 - Circulaire 6BCS-11-3475 relative à l'établissement du coût du congé de paternité en vue du remboursement par la CNAF 

• 10 mai 2011 - Circulaire 2MPAP-11-3070 relative aux documents prévisionnels de gestion des emplois et des crédits de personnel des opérateurs de l'État (DPG)
  Pièces jointes :
  •  DPG emplois et dépenses
  •  DPG masse salariale
                       
  

• 07 avril 2011 - Circulaire 2MPAP-11-3066 relative à la préparation des projets annuels de performances annexés au PLF 2012 - Volet performance
  Annexes :
  • Annexe 1 : Dossier technique
  • Annexe 2 : Indicateurs de la mission
                       
  

• 15 mars 2011 - Circulaire 2MPAP-11-3063 relative à la diffusion et mise en œuvre d'une démarche d'auto-évaluation des opérateurs
  

• 09 février 2011 - Circulaire 1BE-11-3110 relative aux reports généraux de crédits de 2010 sur 2011
  

• 03 février 2011 - Circulaire 1BPB-11-3235 relative au lancement de la procédure budgétaire - réunions techniques
  Annexes :
  • Annexe 1 : Structure du dossier pour les réunions techniques
  • Annexe 2 : Exécution 2010-2011
                        Tendanciel 2012
                        Tendanciel 2012 - fiche(s) détaillée(s)
  • Annexe 3 : T2 et effectifs 2011
  • Annexe 4 : Référentiel d'activités
  • Annexe 5 : Échéancier(s) de CP
  • Annexe 6 : Tableau de suivi des CPER
  • Annexe 7 : Opérateurs
  

• 31 janvier 2011 - Circulaire 07-21442 relative à la nomenclature commentée des recettes du programme 741 du CAS Pensions - année 2011

• 28 décembre 2010 - Circulaire 1BE-10-3096 relative au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 : préparation des rapports annuels de performances
  Annexes :
  • Annexe 1 : Calendrier relatif aux RAP 2010
  • Annexe 2 : Liste des programmes dits « prioritaires »
  • Annexe 3 : Retraitements de l'exécution 2009 au format 2010
  • Annexe 4 : Présentation au niveau de la mission
  • Annexe 5 : Justification au premier euro du titre 2 et des emplois
  • Annexe 6 : Justification au premier euro des dépenses autres que de personnel
  • Annexe 6 bis : Partenariats public-privé
  • Annexe 6 ter : Contrats de projets État-régions 2007-2013
  • Annexe 6 quater : Fonctions support : indicateurs de performance et justification au premier euro
  • Annexe 7 : Analyse des coûts
  • Annexe 8 : Performance
  • Annexe 9 : Présentation du volet opérateurs des RAP 2010
  • Annexe 10 : Ventilation des dépenses de personnel imputées sur les articles d'exécution 98 ou 99
  • Annexe 11 : Budgets annexes et comptes spéciaux
  • Annexe 12 : Travaux de saisie des informations dans FARANDOLE
  • Annexe 13 : Plan de relance de l'économie
  Pièce jointe :
  • Maquette du RAP 2010