Référentiels et processus budgétaires et comptablesDernière mise à jour le 06/07/11
Cette rubrique présente la démarche dite de refonte ou de réingénierie des processus budgétaires et comptables, engagée depuis 2006, qui vise à traduire les innovations portées par la LOLF dans les circuits de gestion. Objectif de ces travaux : harmoniser les processus de gestion budgétaire et comptable afin que l’ensemble des acteurs de la sphère financière de l’État puisse partager les mêmes référentiels, qu’il s’agisse des circuits et processus budgétaires et comptables (enchaînement des tâches, formalisation des processus, etc.), des organisations financières, ou encore des rôles et des responsabilités des acteurs.
Ce chantier s’est notamment traduit par le regroupement d’activités financières en neuf macro-processus.
Cette rubrique permet également de consulter ou de télécharger le référentiel de comptabilité budgétaire, document qui définit les principes de la comptabilité budgétaire qui seront déclinés de manière opérationnelle dans un manuel de comptabilité budgétaire en cours d'élaboration.
Elle permet enfin de consulter ou de télécharger les dernières mises à jour des manuels descriptifs des règles, processus et recommandations d'organisation financière issus du chantier réingénierie des processus budgétaires et comptables. Ces manuels sont destinés notamment à accompagner les ministères dans le déploiement des nouvelles organisations financières.
Essentiel
L'essentiel